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Marques déposées par JEAN Claude
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LA PORTE D'AUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PORTE D'AUDE
JEAN Claude

Numéro de dépôt :
1738187
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
16/03/1999
LA PORTE D\'AUDE de JEAN Claude

Présentation de la marque LA PORTE D'AUDE

Déposée le 16 mars 1989 par JEAN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « LA PORTE D'AUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN Claude, domicilié(e) 1, rue Frédéric Mistral, 11570 CAZILHACMOUNDY Evelyne,32 rue Bellevue, 11000 CARCASSONNEJEAN Alain,32 rue Bellevue, 11000 CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude JEAN son mandataire - France.

La marque LA PORTE D'AUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PORTE D'AUDE est expirée depuis le 16 mars 1999.

JEAN Claude a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CLAUDE , JC , COMPOUNOIL , CHARLES VANESSY , 30 QUARANTE , MAISONS SOFACO , JC JEAN CLAUDE , ALBERTINA , BABY SCHOOLS , M MINI-SCHOOLS


JEAN Claude - 1, rue Frédéric Mistral, 11570 CAZILHACMOUNDY Evelyne,32 rue Bellevue, 11000 CARCASSONNEJEAN Alain,32 rue Bellevue, 11000 CARCASSONNE - France


M. Claude JEAN son mandataire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Patés et Mousses de canard, d'oie, de volaille et gibier;Confits de canard, d'oie, de volailles;abats confits;préparations et plats cuisinés élaborés à partir de viande de volaille et gibier; confiserie, chocolats, confitures, conserves de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.